Politique de protection des données à caractère personnel
Nous sommes ravis de l'intérêt que vous portez à notre entreprise et à nos produits et nous nous engageons à améliorer votre expérience client dans le respect de toutes les lois et réglementations applicables en matière de protection des données. Veuillez trouver ci-dessous notre Politique de protection des données à caractère qui explique la manière dont nous traitons vos données personnelles.
La politique de protection des données à caractère personnel ci-dessous (« Politique de protection des données à caractère personnel ») est fournie par KitchenAid Europa Inc., une société constituée sous la loi de l’Etat du Delaware, USA, agissant par l'intermédiaire de sa filiale dont le siège social est situé à Nijverheidslaan 3 - box 5 1853 Strombeek Bever, Belgique, qui fait partie du Groupe Whirlpool en sa qualité de responsable de traitement (« Kitchen Aid », « nous » ou « notre »), et s'applique aux utilisateurs de ce site internet (« Site Internet ») et/ou aux Applications et à toute autre personne qui interagit avec nous par d'autres canaux (« Utilisateurs », « vous » ou « votre »).
La Politique de protection des données à caractère personnel fournit les principales informations concernant les méthodes utilisées pour collecter et traiter les données personnelles des Utilisateurs, conformément aux dispositions du Règlement général sur la protection des données (Règlement (UE) n° 2016/679) et / ou de toute autre loi et réglementation locale applicable (en ce compris le RGPD RU) (« RGPD »)
Pour toute clarification ou demande concernant la Politique de protection des données à caractère personnel et le traitement des données personnelles effectué par KitchenAid, vous pouvez :
- nous contacter en utilisant notre formulaire de contact ou en envoyant un courrier par voie postale à l'adresse de la société KitchenAid indiquée ci-dessus ;
- contacter notre délégué à la protection des données en envoyant un e-mail à data_protection_emea@whirlpool.com, ou par courrier à l'adresse de la société KitchenAid indiquée ci-dessus en ajoutant la mention « à l'attention du délégué à la protection des données ».
« Groupe Whirlpool » signifie Whirlpool Corporation, société du Delaware, dont le siège social est situé au 2000 M-63, Benton Harbor, MI 49022, ainsi que ses sociétés affiliées de temps à autre.
LES INFORMATIONS QUE NOUS COLLECTONS | Nous collectons les données personnelles que vous avez partagées avec nous, les données que nous avons collectées lorsque nous concluons des contrats de vente et de prestations de services avec vous, les données collectées par nos centres d'appels, les données concernant votre activité sur le Site Internet ou l'Application ou par le biais des Appareils Connectés et les informations fournies ou collectées via d'autres sources. Nous ne collectons pas de catégories particulières de données à caractère personnel vous concernant (par exemple, des données à caractère personnel relatives à la santé ou à des condamnations pénales et à des infractions). Pour plus d'informations, cliquez ici. |
COMMENT NOUS UTILISONS VOS DONNÉES | Nous utilisons vos données personnelles pour vous fournir les services demandés, y compris, mais sans s'y limiter, pour vous contacter en cas de problèmes de sécurité liés à votre appareil électroménager, pour vous permettre de naviguer sur le Site Internet, utiliser l'Application, pour répondre aux demandes et pour interagir avec nos services, y compris ceux proposés par les centres d'appels. Nous pouvons également traiter vos données personnelles pour vous envoyer des communications marketing, y compris des offres et des remises de notre part et de celle de nos partenaires de confiance. Sous réserve d’un consentement spécifique, nous pouvons également établir le profil de vos préférences et intérêts afin de vous envoyer des communications marketing personnalisées. Nous pouvons enregistrer les appels téléphoniques que vous passez à notre centre d'appels. Selon le pays d'où vous appelez, le message d'attente vous demandera votre consentement ou vous informera que votre appel est enregistré dans le cadre de nos intérêts légitimes. Pour plus d'informations, cliquez ici. |
SUR QUELS FONDEMENTS NOUS UTILISONS VOS DONNÉES | Nous n'utilisons vos données que lorsqu'il existe une base légale pour le traitement des données à caractère personnel, telle que :
Pour plus d'informations, cliquez ici. |
PENDANT COMBIEN DE TEMPS NOUS CONSERVONS VOS DONNÉES | Nous utilisons vos données personnelles pour la période strictement nécessaire à la réalisation des objectifs énoncés dans la présente Politique de protection des données à caractère personnel. Pour plus d'informations, cliquez ici. |
CE QUE NOUS FAISONS POUR PROTÉGER VOS DONNÉES | La sécurité de vos données est une priorité pour nous. À cette fin, nous avons mis en place des mesures administratives, techniques et organisationnelles appropriées destinées à protéger vos données personnelles contre la perte, le vol et l'utilisation non autorisée, la divulgation ou la modification. Pour plus d'informations, cliquez ici. |
AVEC QUI NOUS PARTAGEONS VOS DONNÉES | Nous pouvons partager vos données avec (1) des prestataires de services, (2) des sociétés du Groupe Whirlpool, et (3) les autorités publiques et (4) des partenaires marketing et commerciaux. Pour plus d'informations, cliquez ici. |
LES TRANSFERTS DE VOS DONNÉES EN DEHORS DU RU ET DE L'EEE | Vos données peuvent être transférées à des destinataires situés en dehors du Royaume Uni (RU) de l'Espace économique européen (EEE). Dans tous les cas, nous nous assurons toujours que des garanties appropriées et adaptées conformes au RGPD soient mises en œuvre. Pour plus d'informations, cliquez ici. |
VOS DROITS | Vous avez le droit d'accès, de rectification, d’effacement et de portabilité de vos données personnelles, de limitation et d'opposition au traitement, de retrait du consentement à tout moment. Pour plus d'informations, cliquez ici. |
NOUS CONTACTER | Vous pouvez nous contacter en utilisant notre formulaire de contact ou en envoyant une lettre par voie postale à l'adresse de KitchenAid indiquée ci-dessus. Vous pouvez contacter notre Délégué à la protection des données en envoyant un courrier électronique à l'adresse data_protection_emea@whirlpool.com ou en envoyant une lettre par voie postale à l'adresse indiquée ci-dessus avec l'ajout « à l'attention du Délégué à la protection des données ». |
I. TYPE DE DONNÉES PERSONNELLES TRAITÉES
KitchenAid traite les catégories suivantes d'informations vous concernant, en fonction du type d'interaction avec vous :
1. Données fournies directement par vous
KitchenAid traite les données personnelles vous concernant collectées ou fournies directement par vous par différents canaux et à différentes occasions, ainsi que par différentes sources. Les exemples de données personnelles que nous collectons comprennent :
- les données personnelles fournies au moment de la création d'un compte sur le Site Internet et/ou sur l'Application, de l'achat d'un produit ou d'un service KitchenAid sur le Site Internet, de l'enregistrement du produit acheté, de l'envoi d'une demande d'information, d'assistance ou de services liés à l'achat (tels que, nom, prénom, adresse résidentielle, e-mail, date de naissance, numéro de téléphone, appareils achetés par vous, services demandés par vous) ;
- les données personnelles fournies lors des appels téléphoniques à nos centres d'appels (y compris les dates et heures des appels, les coordonnées de l'appelant et les informations relatives à votre commande) ;
- les données personnelles que vous avez fournies à nous ou des tiers lors de votre inscription à des communications marketing (sous forme électronique ou non électronique, par exemple des bulletins d'information) ou à des promotions, des tirages au sort ou des concours ;
- les données personnelles contenues dans les images, l'audio et/ou la vidéo que vous soumettez ou que vous permettez à l'Application de capturer ;
- les données personnelles fournies par les produits ou services d'autres parties que vous connectez via l'Application.
En outre, KitchenAid recueille des données sur les appareils que vous achetez et/ou les services que vous commandez, y compris les demandes de services de garantie.
Nous pouvons recevoir vos données personnelles de la part de tiers, tels que des compagnies d'assurance et de distribution.
2. Données collectées par l'intermédiaire du Site Internet et des Applications
Le Site Internet et les Applications collectent vos données personnelles pour diverses raisons (notamment techniques et liées à leur fonctionnement), telles que : (i) l'adresse IP et le nom de domaine de votre ordinateur, (ii) le type de navigateur et le système d'exploitation utilisés, (iii) l'emplacement physique de votre Appareil Connecté (tel que déterminé, par exemple, à l'aide de satellites, d’antennes relais de téléphonie mobile et de signaux WiFi), et d'autres informations sur votre session en ligne, telles que les adresses URI (Uniform Resource Identifier) des ressources demandées, l'heure de la demande, la méthode utilisée pour envoyer la demande au serveur, la taille du fichier reçu en réponse, le code numérique relatif au statut de la réponse reçue du serveur et d'autres paramètres relatifs au système d'exploitation utilisé par l'appareil de l'Utilisateur. Nous pouvons suivre et collecter des données d'utilisation de l'Application, telles que la date et l'heure auxquelles l'application accède à nos serveurs ou les informations qui ont été téléchargées sur l'Application.
Les données collectées par le biais du Site Internet et de l'Application sont également utilisées dans le but de recueillir des informations statistiques anonymes sur l'utilisation du Site Internet, de l'Application et de vérifier leur bon fonctionnement, et sont stockées conformément à nos exigences en matière de conservation des données. Toutefois, pour certaines activités, telles que les services après-vente ou les activités de contrôle et/ou de mesure des performances, des données personnelles peuvent être traitées.
Ces données peuvent également être utilisées pour déterminer les responsabilités en cas de délits informatiques perpétrés contre le Site Internet et / ou l'Application.
Sur notre Site Internet, nous pouvons recueillir à la fois des informations qui ne constituent pas des données personnelles (par exemple, pour vérifier le bon fonctionnement du Site Internet et pour produire des statistiques anonymes sur l'utilisation de celui-ci), et des informations qui contiennent des données personnelles de l'Utilisateur, par le biais de différents types de cookies ou d'autres technologies de suivi (par exemple, pixels et balises web), après que vous ayez donné votre consentement à l'installation de ces technologies (lorsque le consentement est requis). Vous trouverez de plus amples informations sur les cookies que nous installons par le biais du Site Internet dans notre Politique relative aux cookies. Si les informations collectées par le biais des cookies sont des données personnelles, outre la politique relative aux cookies susmentionnée, la présente Politique de protection des données personnelles s'appliquera également : veuillez vous référer aux sections correspondantes.
II. FINALITÉS, BASE LÉGALE DU TRAITEMENT ET CONSERVATION DES DONNÉES
Le cas échéant, nous traiterons vos données personnelles que nous avons collectées ou qui nous ont été fournies pour les finalités suivantes :
FINALITÉS | BASE LÉGALE | DURÉE DE CONSERVATION |
a) vous permettre de créer un compte sur le Site Internet ou sur l'Application (également par le biais d'une authentification par un tiers tel que Meta ou Google), de gérer ce compte et de vous envoyer des communications liées à son utilisation. | L'exécution d'un contrat auquel l'Utilisateur est partie ou de mesures précontractuelles adoptées à la demande de l'Utilisateur - Art. 6 (1) (b) RGPD. La fourniture de données personnelles est nécessaire à cette fin. Si vous ne fournissez pas vos données personnelles, il ne sera pas possible d'enregistrer votre compte. | Jusqu’à ce que votre compte soit fermé. |
b) vous permettre d'enregistrer les produits (en ce compris ceux que vous avez pu acheter sur le Site Internet) et nous permettre de vous informer de tout problème de sécurité concernant le produit que vous avez enregistré. | L'exécution d'un contrat auquel l'Utilisateur est partie ou de mesures précontractuelles adoptées à la demande de l'Utilisateur - Art. 6 (1) (b) RGPD. La fourniture de données personnelles est nécessaire à cette fin. Si vous ne fournissez pas vos données personnelles, il ne sera pas possible d'enregistrer le produit que vous avez acheté. | Pour la durée de la garantie et conformément à la législation applicable. |
c) Effectuer l'achat d'un produit sur le Site Internet et vous fournir des services connexes dans le cadre du contrat, y compris le service clientèle, les services après-vente (tels que la livraison à domicile, l'installation, le retrait, l'approvisionnement en pièces détachées, la réparation, le remplacement, etc.) | L'exécution d'un contrat auquel l'Utilisateur est partie ou de mesures précontractuelles adoptées à la demande de l'Utilisateur - Art. 6 (1) (b) RGPD. La fourniture de données personnelles est nécessaire à cette fin. Si vous ne fournissez pas vos données personnelles, il ne vous sera pas possible d’acheter le produit ou accéder au service demandé. | Pour la durée du contrat et au-delà, conformément à la législation applicable. |
d) Traiter et gérer les demandes d'informations relatives à nos produits et services que vous adressez par les canaux mis à disposition par KitchenAid, y compris via notre service de chat interactif. | L'exécution d'un contrat auquel l'Utilisateur est partie ou de mesures précontractuelles adoptées à la demande de l'Utilisateur - Art. 6 (1) (b) RGPD. La fourniture de données personnelles est nécessaire à cette fin. Si vous ne fournissez pas vos données personnelles, il ne nous sera pas possible de répondre à votre demande. | Pendant le temps nécessaire pour répondre à la demande. |
e) Vous envoyer des communications marketing (sous forme électronique) concernant nos produits et services, également achetés ou enregistrés (par e-mail, SMS, notifications push et bannières sur la plateformes sociale Meta et la plateforme Google) ; lorsque nous faisons du marketing par l'intermédiaire de ces plateformes, nous pouvons également vous exclure (ou vous empêcher de recevoir nos communications marketing). Nous pouvons aussi réaliser des études de marché. |
| En cas d'intérêt légitime, jusqu'à ce que vous vous opposiez au traitement de vos données à cette fin. En cas de consentement, jusqu'à ce que vous retiriez votre consentement (à moins que celui-ci n’expire plus tôt conformément aux règlementations locales). |
f) Collecter et analyser votre historique et vos intérêts en tant que consommateur (y compris les achats effectués, les produits enregistrés, l'historique des réparations, les réclamations, les évaluations, l'inscription au programme de fidélité, les interactions avec nos publicités, y compris celles envoyées par e-mail, les intérêts, les données démographiques, les préférences affichées dans notre centre de préférences) et/ou s'appuyer sur le suivi par Meta ou Google de vos caractéristiques, comportements et intérêts affichés sur les plateformes de médias sociaux de Meta ou de Google (par ex. visiteurs de pages, âge, sexe, ville principale, intérêts, intention d'achat) et pour créer des audiences ciblées dans notre plateforme interne et sur les plateformes de médias sociaux de Meta Ireland Limited et de Google et, afin de vous envoyer ou de vous montrer (ou d'exclure de vous montrer) des communications marketing personnalisées. Pour ce faire, nous pouvons également combiner les données personnelles que nous avons collectées avec des données personnelles collectées par le biais de technologies de suivi (si vous avez donné votre consentement ad hoc - voir ci-dessous pour plus d'informations). | Votre consentement librement donné - Art. 6(1)(a) du RGPD. La fourniture de données personnelles est facultative à cette fin. Si vous ne donnez pas votre consentement, il n'y aura aucune conséquence de quelque nature que ce soit pour vous. Si vous avez donné votre consentement, vous pouvez le révoquer à tout moment également par le biais du centre de préférence auquel vous pouvez accéder par le bouton en bas de chaque communication marketing. | En cas de consentement, jusqu'à ce que vous retiriez votre consentement (à moins que celui-ci n’expire plus tôt conformément aux règlementations locales). Les données utilisées pour cette finalité sont conservées pour la durée nécessaire à la réalisation des finalités. |
g) Effectuer des analyses dans les systèmes où nous hébergeons vos données personnelles afin d'enrichir, d'améliorer ou de mieux comprendre ces données et ensembles de données. Cette finalité comprend des activités telles que le développement et l'amélioration de nos applications, produits et/ou services et leur analyse pour nous aider à mieux comprendre nos clients afin de leur offrir les communications, les services et les expériences les plus pertinents. Nous pouvons également combiner ces données avec des données collectées par le biais de technologies de suivi. Les données personnelles que nous utilisons à cette fin sont les suivantes : - Les produits que vous avez achetés ou enregistrés (date d'achat ou d'enregistrement, modèle de produit, prix d'achat, lieu d'achat ou d'enregistrement (par exemple, auprès d'un détaillant ou d'une plateforme de commerce électronique)) - les garanties ou les pièces détachées que vous avez achetées - l'historique des réparations effectuées sur vos produits ou pièces détachées - Toute réclamation relative à vos produits ou pièces détachées - les notes attribuées aux évaluations que vous avez fournies - l'inscription à un programme de fidélité - les interactions avec nos communications - les livraisons et installations que vous avez reçues de notre part. | L'intérêt légitime de KitchenAid ou d'un tiers - Art. 6(1)(f) RGPD, afin d'optimiser et d'améliorer nos produits, et de continuer à les commercialiser de manière efficace. | Jusqu'à ce que la finalité pour laquelle les données personnelles ont été collectées à l'origine n'existe plus et que ces données soient supprimées conformément aux périodes de conservation définies dans la présente section 2 |
h) Vous envoyer des questionnaires de satisfaction consommateur par e-mail ou sms et évaluer votre degré de satisfaction par rapport au produit acheté ou aux services que vous avez utilisés, afin d'améliorer les produits et services qui vous sont proposés (y compris par les fournisseurs de KitchenAid). Les questionnaires seront anonymes, à l'exception des questionnaires relatifs au service de livraison et d'installation ou vos retours sur votre expérience du service client, dans lesquels il vous sera demandé certaines données (telles que vos coordonnées auxquelles vous pouvez être rappelé par notre service client, le numéro de commande, le fournisseur et la ligne de produits) nécessaires pour évaluer la qualité des services fournis par les fournisseurs de KitchenAid en ce qui concerne les différents services, produits/lignes de produits. | L'intérêt légitime de KitchenAid ou d'un tiers - art. 6(1)(f) du RGPD afin de continuer à améliorer nos produits, et à les commercialiser de manière efficace. La fourniture de données à caractère personnel est nécessaire à cette fin. Vous pouvez à tout moment vous opposer au traitement effectué à cette fin. | Jusqu'à l'envoi du questionnaire ou, en ce qui concerne les questionnaires relatifs au service de livraison et d'installation, jusqu'à l'évaluation de la qualité du service fourni par les fournisseurs ou, en tout état de cause, jusqu'à ce que vous vous opposiez au traitement des données. |
i) Si vous en faites la demande, nous vous informerons par courrier électronique lorsqu'un produit du Site Internet est de nouveau en stock, lorsque le prix d'un produit baisse ou nous vous enverrons un tableau comparatif des produits que vous avez choisis. | Votre consentement librement donné - art. 6 (1) (a) RGPD. La fourniture de données personnelles est facultative à cette fin. Si vous ne fournissez pas vos données, nous ne serons pas en mesure de répondre à la demande. | Une fois que votre demande a été traitée. |
j) vous permettre de participer à des promotions, tirages au sort et concours organisés par KitchenAid ou par des tiers pour le compte de KitchenAid. | Selon la promotion ou du concours, la base légale peut l'exécution d'un contrat auquel l'Utilisateur est partie ou de mesures précontractuelles adoptées à la demande de l'Utilisateur - Art. 6 (1) (b) RGPD - ou votre consentement librement donné - Art. 6 (1) (a) RGPD. Lorsque le consentement est recueilli, la fourniture de données personnelles est nécessaire à cette fin. Si vous ne fournissez pas vos données, il ne vous sera pas possible de participer à la promotion. | Pour la durée de la promotion ou du concours. |
k) L'enregistrement et l'écoute des appels téléphoniques que vous avez passés au centre d'appels pour les consommateurs, à des fins de formation interne, de documentation et de contrôle/assurance de la qualité du service fourni. | Selon le pays, la base légale peut être votre consentement librement donné - Art. 6 (1)(a) RGPD ou l'intérêt légitime de KitchenAid ou de tiers - Art. 6 (1) (f) RGPD pour améliorer notre documentation, notre formation, notre contrôle de qualité/assurance et assurer une gestion adéquate des plaintes et des réclamations. Lorsque le consentement est recueilli, la fourniture de données personnelles est facultative à cette fin. Si vous ne fournissez pas vos données, il n'y aura aucune conséquence de quelque nature que ce soit pour vous. | Jusqu'à l'évaluation de la qualité du service. |
l) vous montrer les achats effectués sur le Site Internet en tant que visiteur (et les informations relatives aux achats) dans votre compte personnel (s'il a été créé). | Votre consentement librement donné - Art. 6(1)(a) du RGPD. La fourniture de données personnelles est facultative à cette fin. Si vous ne fournissez pas vos données, il n'y aura aucune conséquence de quelque nature que ce soit pour vous. | Jusqu'à la clôture du compte par vous. |
m) vous proposer l'achat d'extensions de garantie (par téléphone et sur le Site Internet), si votre produit n'est plus couvert par la garantie ou n'est couvert que par la garantie légale. | L'intérêt légitime de KitchenAid ou de tiers - art. 6(1)(f) du RGPD, pour offrir aux consommateurs une expérience de service complète. La fourniture de données à caractère personnel est nécessaire à cette fin. Vous pouvez vous opposer à tout moment au traitement effectué à cette fin. | Vos données ne seront pas stockées si la garantie n'est pas achetée. |
n) Fournir le service d'extension de garantie que vous avez acheté, y compris le contrôle technique complet, les services d'assistance téléphonique correspondants, la vérification de la période de couverture du produit acheté, la réparation et le remplacement du produit. | L'exécution d'un contrat auquel l'Utilisateur est partie ou de mesures précontractuelles adoptées à la demande de l'Utilisateur - Art. 6 (1) (b) RGPD. La fourniture des données personnelles est nécessaire à cette fin. Si vous ne fournissez pas vos données personnelles, nous ne pouvons pas vous fournir des services d'extension de garantie. | Pour la durée de la garantie et au-delà conformément à la loi. |
o) utiliser des technologies de suivi pour analyser le trafic sur le Site Internet, afin de produire des statistiques globales et anonymes dans le but d'optimiser les services fournis par le Site Internet. Nous pouvons également effectuer des analyses dans les systèmes où nous hébergeons vos données personnelles afin d'enrichir, d'améliorer ou de mieux comprendre ces données et ensembles de données. Cette finalité inclut des activités telles que le développement et l'amélioration de nos applications, produits et/ou services et leur analyse pour nous aider à mieux comprendre nos clients afin de leur offrir les communications, les services et les expériences les plus pertinents. Nous pouvons également combiner ces données avec celles que vous avez recueillies. Les données personnelles que nous utilisons à cette fin comprennent nos communications avec vous (y compris les courriels/sms ouverts, les clics, les désabonnements). | Votre consentement librement donné pour installer la technologie de suivi (voir la politique en matière de cookies). La fourniture de données personnelles à cette fin est facultative. Si vous ne fournissez pas vos données personnelles, il n'y aura aucune conséquence de quelque nature que ce soit pour vous. | Jusqu'à l'anonymisation des données, qui a lieu après la collecte des données ou, en tout état de cause, jusqu'au retrait du consentement. |
p) Par le biais de technologies de suivi, pour surveiller votre comportement sur le Site Internet, vos préférences, vos intérêts, votre historique d'achat, vos expériences de navigation et vos interactions avec nos publicités (y compris par e-mail) afin de créer des audiences ciblées et/ou de personnaliser les communications marketing qui vous sont présentées ou qui sont présentées à des personnes ayant des intérêts/caractéristiques similaires aux vôtres (y compris sur des sites de tiers, tels que sur les plateformes Meta ou lors de l'utilisation des services Google), ainsi que pour comprendre et améliorer l'efficacité de notre stratégie de marketing. Pour ce faire, nous pouvons également utiliser les données collectées par Meta ou Google, lorsque vous naviguez sur leurs plateformes, pour vous montrer des publicités ciblées. Le cas échéant, ce ciblage et l'affichage des communications marketing correspondantes seront entièrement gérés par Meta ou Google sur la base des cookies utilisés sur ces plateformes. Nous pouvons également combiner les données collectées par les technologies de suivi avec les données personnelles que nous avons collectées (par exemple, lorsque vous choisissez de recevoir des communications marketing, de vous inscrire, d'acheter ou d'enregistrer un produit sur le Site Internet, ou lorsque vous vous connectez ou visitez Facebook ou naviguez à travers les services Google, par exemple, l'e-mail). Par exemple, nous pouvons utiliser le pixel fourni par Facebook pour comprendre vos intérêts d'achat potentiels affichés sur le Site Internet. Nous pouvons également utiliser des cookies pour vérifier les produits que vous avez laissés dans votre panier d'achat et vous envoyer des communications marketing concernant ces produits. | Votre consentement librement donné, tel que requis pour installer la technologie de suivi (voir la politique en matière de cookies). La fourniture de données personnelles à cette fin est facultative. Si vous ne fournissez pas vos données personnelles, il n'y aura aucune conséquence de quelque nature que ce soit pour vous. | Jusqu'à ce que vous retiriez votre consentement. |
q) Dans le cas où vous avez été redirigé vers le Site Internet en cliquant sur une publicité pour des produits KitchenAid affichée sur un site tiers (éditeurs affiliés), évaluer, à l'aide de technologies de suivi, si le site source appartient à l'un des éditeurs affiliés d'Awin AG ou de sociétés similaires et si vous avez effectué l'achat (appelé marketing d'affiliation). | Votre consentement librement donné, tel que requis pour installer la technologie de suivi (voir la politique en matière de cookies). La fourniture de données personnelles est facultative à cette fin. Si vous ne donnez pas votre consentement, il n'y aura aucune conséquence de quelque nature que ce soit pour vous. Si vous avez donné votre consentement, vous pouvez le révoquer à tout moment. | Jusqu'à l'achèvement de la transaction de marketing d'affiliation ou, en tout état de cause, jusqu'au retrait du consentement. |
r) Exercer les activités nécessaires aux transferts d'entreprises et de branches d'activité, aux prises de contrôle, aux fusions, aux scissions ou autres transformations et à la réalisation de ces opérations. | L'intérêt légitime du Groupe Whirlpool, de KitchenAid ou de tiers - art. 6(1)(f) du RGPD pour développer et gérer nos activités. La fourniture de données personnelles est nécessaire à cette fin. Vous pouvez vous opposer à tout moment au traitement effectué à cette fin. | Jusqu'à ce que la transaction extraordinaire soit terminée. |
s) Prévenir la fraude et établir la responsabilité en cas de cybercriminalité. | L'intérêt légitime de KitchenAid ou de tiers - art. 6 (1) (f) du RGPD pour prévenir les fraudes commises à l'encontre de l'entreprise par des consommateurs, des utilisateurs et/ou des tiers et gérer la sécurité du réseau et de l'information. La fourniture de données personnelles est nécessaire à cette fin. Vous pouvez vous opposer à tout moment au traitement effectué à cette fin. | Pour la durée du délai de prescription. |
t) Protéger les droits de KitchenAid, à la fois dans et hors du tribunal. | L'intérêt légitime de KitchenAid ou de tiers - art. 6 (1) (f) du RGPD pour faire valoir des droits civils ou pour se défendre contre de tels droits ou d'autres droits. La fourniture de données personnelles est nécessaire à cette fin. Vous pouvez vous opposer à tout moment au traitement effectué à cette fin. | Pour la durée de la procédure / des procédures et conformément au droit applicable. |
u) Remplir les obligations légales de KitchenAid et répondre aux demandes des autorités compétentes. | L'exécution d'une obligation légale à laquelle KitchenAid est soumise - art. 6(1)(c) du RGPD. La fourniture de données personnelles est nécessaire à cette fin. Si vous ne fournissez pas de données personnelles, il n'y aura aucune conséquence de quelque nature que ce soit pour vous. | Pour la période prévue par la loi ou exigée par l'autorité. |
III. PROCÉDURES DE TRAITEMENT DES DONNÉES
Vos données personnelles sont traitées à l'aide de technologies de l'information et/ou de supports papier et sont protégées par des mesures de sécurité appropriées afin de garantir la confidentialité et la sécurité des données personnelles. Plus précisément, KitchenAid adopte les mesures administratives, techniques, personnelles et physiques appropriées pour protéger les données personnelles contre toute perte, tout vol ainsi que toute utilisation, divulgation ou modification non autorisée des données personnelles.
IV. COMMUNICATION DES DONNÉES
Vos données personnelles seront traitées par les employés de KitchenAid, qui ont été formés et autorisés à traiter les données personnelles conformément aux dispositions du RGPD.
Vos données personnelles peuvent également être partagées avec les destinataires suivants (veuillez cependant noter que les tiers listés ne recevront pas tous vos données personnelles) :
- des sociétés du Groupe Whirlpool situées au Royaume-Uni (RU), dans l'Espace économique européen (EEE) et en dehors du RU ou de l'EEE, agissant en tant que responsables de traitements indépendants;
- des prestataires de services situés au RU ou dans l'EEE et en dehors du RU ou de l'EEE, tels que des prestataires de services informatiques (par exemple, des fournisseurs de messagerie électronique et de cloud computing) et des professionnels de la gestion de systèmes et de la maintenance informatique, des distributeurs de nos produits, des fournisseurs de services de logistique et de livraison de nos produits, des fournisseurs de services d'assistance technique, de réparation et de maintenance de nos produits, des opérateurs de centres d'appels et des prestataires de services à la clientèle, des agences et des prestataires de services de marketing digital et de publicité pour nos produits (par exemple, Meta Platforms Ireland Limited), des prestataires de services d'évaluation et de notation, des fournisseurs de cookies, des technologies de suivi et des services d'analyse du web et des e-mails (par exemple, Google Analytics proposé par Google LLC). Ces entités travaillent pour notre compte en tant que sous-traitants de données ou responsables de données indépendants, selon le cas ;
- les prestataires de services de paiement électronique, afin de gérer les paiements liés à vos commandes. Pour clarifier, KitchenAid ne traite aucune donnée bancaire / financière (y compris les informations relatives aux cartes de crédit) des Utilisateurs. En ce qui concerne ce traitement, les prestataires de services de paiement électronique traiteront vos données personnelles en tant que responsables de traitement indépendants, conformément au RGPD (et à toute autre législation locale applicable) et aux politiques de protection des données personnelles pertinentes. KitchenAid n'est pas responsable des dommages (y compris ceux découlant de la violation du RGPD et de toute autre législation applicable en matière de protection des données) découlant du traitement des données bancaires / financières de l'Utilisateur (y compris les données de carte de crédit) par ces tiers ;
- Nayan NV, exploitant de la boutique en ligne KitchenAid et vendeur des articles vendus sur ce Site Internet, dont les bureaux sont situés à Pittemsestraat 58D, 8850 Ardooie, Belgique. Nayan est destinataire de vos données aux fins du contrat conclu avec vous lors de l'achat d'un article sur ce Site Internet ou des services d’extension de garantie ;
- les autorités indépendantes, les organismes chargés de l'application de la loi et/ou les autorités judiciaires et administratives pour leurs objectifs institutionnels tels que prescrits par la loi ;
- les tiers impliqués dans une transaction d'entreprise extraordinaire, telle qu'une fusion ou la vente d'une unité commerciale, y compris ceux qui leur fournissent des conseils dans le cadre de la
transaction ; - les entités qui fournissent des services spécifiques de conseil juridique, financier ou fiscal ;
- À des fins d'analyse, les courriels de nos bulletins d'information contiennent un "pixel de suivi" de la société Salesforce.com Inc. qui se connecte aux serveurs de Salesforce lorsque le courriel est ouvert. De cette manière, il est possible de déterminer si un courriel de la lettre d'information a été ouvert.
Destinataires des données pour le remarketing, les médias sociaux et le marketing d'affiliation : - Meta Platforms Ireland Limited (« Meta Ireland»), qui fournit à KitchenAid un service de création d'audiences ciblées ainsi qu'une technologie de suivi (pixel) grâce à laquelle des publicités personnalisées ou des formulaires web permettant aux utilisateurs de s'abonner à des communications commerciales de KitchenAid sont affichés sur le réseau social. Par le biais du service appelé Custom Audience, KitchenAid envoie à Meta Ireland vos coordonnées afin de créer une audience de consommateurs à cibler sur la plateforme sociale avec des communications marketing : pour ces activités de traitement, KitchenAid est le responsable de traitement des données tandis que Meta Ireland est notre sous-traitant de données et un accord de traitement des données a été conclu. Le pixel (appelé pixel Facebook) suit vos comportements et intérêts affichés sur le Site Internet, les transmet à Meta Ireland et, en combinant également les informations qu'il possède déjà sur vous, vous montre de la publicité basée sur les intérêts des produits KitchenAid (connue sous le nom de Website Custom Audience), ou des formulaires web pour s'abonner aux communications commerciales de KitchenAid (connues sous le nom de Lead Ads), à vous ou aux utilisateurs de Meta Ireland qui ont des caractéristiques/intérêts communs ou similaires aux vôtres (connus sous le nom de Lookalike Audience). Pour le traitement effectué conjointement afin de vous montrer les publicités ou les formulaires web indiqués ci-dessus, nous et Meta Ireland agissons en tant que responsables conjoints du traitement et, à cette fin, nous avons conclu un accord de responsables conjoints de traitement qui définit nos responsabilités en matière de respect des obligations découlant du RGPD (disponible sur le lien suivant). Selon cet accord, KitchenAid est responsable de vous fournir les informations visées aux articles 13 et 14 du RGPD, tandis que Meta Ireland est responsable de répondre à vos demandes d'exercice des droits visés aux articles 15 à 20 du RGPD en ce qui concerne les données à caractère personnel stockées par Meta Ireland à la suite du traitement. En tout état de cause, vous pouvez adresser vos demandes d'information ou d'exercice de vos droits en référence au traitement des données effectué en tant que responsables conjoints du traitement aux deux responsables conjoints du traitement. KitchenAid et Meta Ireland agissent en tant que responsables indépendants du traitement des données à caractère personnel que vous fournissez via le formulaire web par lequel vous vous abonnez à des communications commerciales (service Lead Ads). En outre, KitchenAid utilise le service Meta Ads Manager de Meta Ireland par lequel nous envoyons des communications marketing ciblées sur les plateformes de médias sociaux de Meta, sur la base de critères sélectionnés mis à disposition par Meta Ireland : dans un souci de transparence, veuillez noter que nous n'avons accès à ni à l'identité ni à d'autres informations des utilisateurs de Meta auxquels les communications marketing sont montrées. Les coordonnées de Meta Ireland et de son délégué à la protection des données, ainsi que de plus amples informations sur la manière dont Meta Ireland traite vos données personnelles (y compris la base juridique mentionnée et la manière d'exercer vos droits à l'égard de Meta Ireland), peuvent être consultées à l'adresse suivante : https://www.facebook.com/about/privacy.
- Google LLC. (ou ses filiales), qui fournit à KitchenAid, dans le cadre des services Google Ads, des technologies de suivi grâce auxquelles des publicités personnalisées ou des formulaires web permettant de s'abonner à des communications commerciales de KitchenAid sont affichés par Google LLC. dans le cadre de ses services. Ces technologies de suivi (pixel de remarketing et Google Analytics intégré à Google Ads) suivent votre comportement et vos centres d'intérêt sur le Site Internet et transmettent les informations correspondantes à Google LLC. Google LLC, également en combinaison avec les informations qu'elle possède déjà sur vous, peut vous montrer des annonces pour les produits de KitchenAid, personnalisées sur la base de vos intérêts (connues sous le nom de Remarketing), ou des formulaires web à travers lesquels vous pouvez vous abonner aux communications commerciales de KitchenAid (connus sous le nom de Formulaire de Lead), à vous ou aux utilisateurs de Google LLC qui ont des caractéristiques et/ou des intérêts qui sont similaires aux vôtres. Pour le traitement décrit ci-dessus (y compris le traitement de vos données personnelles que vous fournissez par le biais des formulaires web (service Lead Form)), KitchenAid et Google LLC. agissent en tant que responsables de traitement indépendants. Les coordonnées de Google LLC et de son délégué à la protection des données, ainsi que de plus amples informations sur la manière dont Google LLC traite vos données personnelles, sont disponibles à l'adresse https://policies.google.com/privacy.
- Notre site Internet utilise la fonction de remarketing "Bing Ads" de Microsoft Corporation One Microsoft Way, Redmond, WA 98052-6399, USA (« Microsoft Advertising»). Pour calculer les annonces de conversion, Microsoft Advertising stocke un cookie sur votre ordinateur si vous avez accédé à notre Site Internet via une annonce Microsoft Bing. De cette manière, Microsoft Advertising et nous-mêmes pouvons reconnaître qu'une personne a cliqué sur une publicité, a été redirigée vers notre Site Internet et a atteint une page cible préalablement déterminée (page de conversion). Nous ne connaissons que le nombre total d'utilisateurs qui ont cliqué sur une publicité Bing et ont été redirigés vers la page de conversion. Si vous ne souhaitez pas que les informations relatives à votre comportement soient utilisées par Microsoft, vous pouvez refuser l'installation de cookies. Vous pouvez également empêcher la collecte des données générées par le cookie et liées à votre utilisation du Site Internet, ainsi que le traitement de ces données par Microsoft, en suivant le lien ci-dessous : http://choice.microsoft.com/opt-out pour déclarer votre opposition. Pour plus d'informations sur la protection des données et les cookies utilisés par Microsoft et Bing Ads, veuillez consulter le site web de Microsoft à l'adresse https://privacy.microsoft.com/privacystatement. Pour les services de remarketing, notre site internet collecte et stocke des données avec les technologies Bing Ads, à partir desquelles des profils d'utilisation sont créés en utilisant des pseudonymes. Il s'agit d'un service fourni par Microsoft Advertising. Ce service nous permet de suivre les activités des utilisateurs sur notre Site Internet s'ils ont accédé à notre site via des annonces de Bing Ads. Si vous arrivez sur notre Site Internet par le biais d'une telle publicité, un cookie est installé sur votre ordinateur. Une balise Bing UET est intégrée à notre Site Internet. Il s'agit d'un code qui, en conjonction avec le cookie, enregistre, entre autres, le temps passé sur le Site Internet, les zones du Site Internet qui ont été consultées et l'annonce par laquelle les utilisateurs sont arrivés sur le Site Internet. Vous pouvez empêcher la collecte des données générées par le cookie et liées à votre utilisation du site internet, ainsi que le traitement de ces données, en désactivant le paramétrage des cookies.
- Notre site internet utilise un pixel (tag Pinterest) de Pinterest Europe Ltd. (Palmerston House, 2nd Floor, Fenian Street, Dublin 2, Irlande (« Pinterest»). Par le biais du pixel, des informations sur votre comportement de navigation peuvent être collectées, stockées et analysées sous forme pseudonymisée. Les informations peuvent être attribuées à votre personne à l'aide d'autres informations que Pinterest a stockées sur l'utilisateur, par exemple en raison de la possession d'un compte sur le réseau social "Pinterest". Pinterest utilise un algorithme pour analyser le comportement de navigation et peut ensuite afficher des recommandations de produits ciblées sous forme de bannières publicitaires personnalisées sur le compte Pinterest de l'utilisateur. Pinterest peut également combiner les informations collectées via le pixel avec d'autres informations que Pinterest a collectées via d'autres sites web et/ou dans le cadre de l'utilisation du réseau social Pinterest, et ainsi créer des profils d'utilisation pseudonymisés. Pour les services de remarketing, notre Site Internet utilise la technologie de suivi des conversions « Pinterest Tag » de Pinterest. Si vous avez accédé à notre Site Internet à partir d'une épingle sur Pinterest, nous installons un cookie sur votre ordinateur, qui interagit avec un « tag » implémenté de la même manière sous la forme d'un code JavaScript de Pinterest. Si l'utilisateur est redirigé vers notre Site Internet à partir d'une épingle sur Pinterest, le tag Pinterest enregistre certaines actions de l'utilisateur prédéfinies par nous et peut les suivre (par exemple, les transactions terminées, les leads, les recherches sur le Site Internet, les appels vers les pages de produits). En raison de cette relation, nous traitons vos données à caractère personnel en tant que responsables conjoints du traitement. Pour garantir vos droits et conformément aux exigences du RGPD, nous avons conclu un accord qui définit les règles relatives au traitement de vos données à caractère personnel. Vous trouverez des détails à ce sujet dans l'addendum du responsable de traitement conjoint entre Pinterest et nous. Vous trouverez le texte de ce contrat dans la rubrique Confidentialité ici. Votre contact pour les droits tels que l'information ou la suppression est Pinterest. Nous avons convenu conjointement de la manière dont nous garantirons vos droits et avons en outre spécifié les obligations que chaque partie remplira afin de se conformer aux obligations du RGPD. Cela concerne en particulier l'exercice des droits des personnes concernées et le respect des obligations d'information conformément aux art. 13 et 14 DSGVO. Vous pouvez vous adresser individuellement à chaque entreprise concernée concernant le traitement de vos données et faire valoir vos droits. Pour de plus amples informations sur le traitement des données par Pinterest, veuillez contacter Pinterest Europe Limited, adresse 2nd Floor, Palmerston House, Fenian Street, Dublin 2, Irlande ; politique de protection des données personnelles : https://policy.pinterest.com/privacy-policy.
- Awin AG, qui fournit à KitchenAid une technologie de suivi dans le cadre d'activités de marketing d'affiliation. En particulier, les éditeurs affiliés placent des publicités de KitchenAid sur leurs sites web et, lorsque vous cliquez sur la publicité, vous êtes redirigé vers le Site Internet qui, grâce à la technologie de suivi fournie par Awin AG, reconnaît si le Site Internet d'origine appartient à un éditeur affilié et suit si vous effectuez un achat. Pour les traitements effectués conjointement, KitchenAid et Awin AG agissent en tant que responsables conjoints du traitement des données. Pour cette relation, KitchenAid et Awin AG avons conclu une convention de traitement conjoint qui définit nos responsabilités respectives en ce qui concerne le respect de nos obligations en vertu du RGPD (dont le contenu essentiel peut être demandé en envoyant un courriel à data_protection_emea@whirlpool.com). Vous pouvez adresser vos demandes de renseignements ou exercer vos droits en ce qui concerne le traitement des données effectué conjointement par les deux responsables de traitement conjoints. Les coordonnées d'Awin AG et de son délégué à la protection des données, ainsi que des informations complémentaires sur la manière dont Awin AG traite vos données personnelles, sont disponibles à l'adresse https://www.awin.com/privacy.
Une liste complète des sous-traitants de KitchenAid peut être fournie sur demande, qui doit être envoyée par courriel à data_protection_emea@whirlpool.com.
V. TRANSFERT DE DONNÉES EN DEHORS DU RU ET DE L'EEE
Nous pouvons transférer vos données personnelles vers un pays situé en dehors du RU ou de l'EEE. Tout transfert de vos données personnelles vers un pays situé en dehors du RU ou de l'EEE (que ce soit au sein ou en dehors du Groupe Whirlpool) sera effectué conformément au RGPD lorsque :
- le pays vers lequel les données personnelles sont transférées a fait l'objet d'une décision d'adéquation de la part de la Commission européenne (ou du Ministère Anglais des Médias, de la Culture et du Sport, le cas échéant), conformément à l'article 45 du RGPD ; ou
- lorsque des garanties adéquates ont été fournies par ou à la société du Groupe Whirlpool qui exporte vos données personnelles, conformément aux articles 46 - 48 RGPD, y compris, sans limitation, lorsque l'importateur a signé les clauses contractuelles types mises à disposition par la Commission européenne ou lorsque le RGPD RU s’applique, l'accord de transfert international de données ou l'avenant de transfert international de données mis à disposition par l’autorité de contrôle du Royaume-Uni (Information Commissioner's Office). Dans tous les cas, le transfert basé sur l'un des instruments indiqués aux articles 46 - 48 RGPD sera accompagné de mesures contractuelles, organisationnelles et techniques supplémentaires, si cela est nécessaire pour garantir à vos données personnelles un niveau de protection substantiellement équivalent à celui garanti au Royaume-Uni ou dans l'Union européenne.
Une copie des mesures de protection mises en place peut être demandée à tout moment en envoyant un courriel à data_protection_emea@whirlpool.com.
VI. MINEURS DE MOINS DE 18 ANS
Le Site Internet et les Applications ne s'adressent pas aux personnes âgées de moins de 18 ans, et KitchenAid ne collecte pas sciemment des données personnelles de personnes âgées de moins de 18 ans.
VII. DROITS DES SUJETS DU TRAITEMENT DE DONNÉES
Vous disposez et pouvez, à tout moment et sans frais, exercer les droits suivants :
Droit considéré | Description |
1) Droit d’être informé (art. 13, 14 RGPD) | Ce droit vous permet d'être informé des objectifs et des méthodes du traitement de vos données personnelles. |
2) Droit d’accès (art. 15 RGPD) | Ce droit vous permet d'obtenir la confirmation que des données à caractère personnel vous concernant sont traitées ou non et, si tel est le cas, d'obtenir l'accès aux données à caractère personnel et de recevoir une copie des données à caractère personnel que nous détenons à votre sujet. |
3) Droit de rectification (art. 16 RGPD) | Ce droit vous permet de demander une mise à jour ou une rectification des données personnelles que nous détenons vous concernant. Cela vous permet de voir corrigée toute donnée inexacte ou incomplète que nous pourrions détenir vous concernant, bien que nous pourrions avoir besoin de vérifier l'exactitude des nouvelles données que vous nous fournissez. |
4) Droit à l’oubli (art. 17 RGPD) | Cela vous permet de nous demander de supprimer ou retirer vos données personnelles si les conditions posées par l’article 17 du RGPD sont réunies. |
5) Droit à la limitation du traitement (art. 18 RGPD) | Cela vous permet de nous demander de limiter le traitement de vos données personnelles dans les cas listés à l’article 18 RGPD. |
6) Droit de retirer votre consentement (art. 7 RGPD) | Lorsque nous nous appuyons sur le consentement pour traiter vos données personnelles, vous avez le disposez d’un droit de retrait de votre consentement à tout moment. L’exercice de votre droit de retrait n’affectera pas la légalité du traitement réalisé avant le retrait du consentement. |
7) Droit à la portabilité (art. 20 RGPD) | Ce droit vous permet de nous demander que nous fournissions, à vous ou à une tierce partie de votre choix, vos données personnelles dans un format structuré, d'usage courant et lisible par une machine. Vous pouvez exercer ce droit si le traitement est fondé sur votre consentement ou est nécessaire à l'exécution d'un contrat auquel vous êtes partie (ou de mesures précontractuelles prises à votre demande), et s'il est effectué par des moyens automatisés. Vous ne pourrez pas exercer ce droit s'il porte atteinte aux droits et libertés d'autrui. |
8) Droit de déposer une plainte (art. 77, 79 RGPD) | Ce droit vous permet de porter plainte auprès de l'autorité judiciaire ou de l'autorité nationale de protection des données de l'État membre dans lequel vous résidez habituellement, travaillez ou le lieu où vous pensez qu'une violation du RGPD a eu lieu. |
9) Droit « post-mortem » (art. 84 à 86 de la loi n° 78-17du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés telle que modifiée) | Ce droit vous permet de définir des directives relatives à la conservation, à l'effacement et à la communication de vos données personnelles après votre décès, dans les conditions prévues à l’article 85 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés telle que modifiée. En particulier, vous pouvez enregistrer vos directives particulières – c’est-à-dire les directives indiquant comment vos données personnelles se rapportant à certains traitements identifiés dans lesdites directives devront être traitées après votre décès – auprès de nous. Vous pouvez révoquer ou modifier vos directives à tout moment. Le respect des directives est sans préjudice des dispositions applicables aux archives publiques comportant des données à caractère personnel. |
10) Droit de s’opposer au traitement fondé sur un intérêt légitime (art. 21 RGPD) | Ce droit vous permet le droit d'émettre des objections contre le traitement, total ou partiel, de vos données personnelles si le traitement repose sur l’intérêt légitime de KitchenAid (ou celui d'une tierce partie) et si, au regard de votre situation particulière, vous souhaitez soulever des objections contre le traitement car vous considérez que cela impacte vos libertés et droits fondamentaux. Dans certains cas, nous pourrions démontrer que nous avons des motifs légitimes incontestables de traiter vos informations, qui outrepassent vos droits et libertés ou si le traitement est nécessaire pour établir, exercer ou défendre nos revendications légales. Toutefois, si vous vous opposez au traitement de vos données à des fins de marketing, nous ne pouvons en aucun cas continuer à traiter vos données à ces fins. |
Si vous souhaitez exercer les droits susmentionnés, ou poser des questions sur les données personnelles que nous détenons à votre sujet, vous pouvez nous contacter :
- en utilisant notre formulaire de contact (lorsqu'il est disponible) ;
- en envoyant un courrier électronique à l'adresse data_protection_emea@whirlpool.com ;
- en envoyant une lettre par voie postale à l'adresse KitchenAid indiquée ci-dessus avec l'ajout « à l'attention du ou de la Délégué(e) à la protection des données ».
Si vous avez une préoccupation non résolue en matière de protection de la vie privée ou d'utilisation des données que nous n'avons pas traitée de manière satisfaisante, vous pouvez également contacter notre fournisseur de résolution des litiges tiers basé aux États-Unis (gratuitement) à l'adresse https://feedback-form.truste.com/watchdog/request.
8. MODIFICATIONS ET MISES À JOUR
Nous soumettons cette Politique de protection des données à caractère personnel à un examen régulier et nous pouvons la mettre à jour. En cas de modifications substantielles, nous vous en informerons en vous adressant un courriel avant sa date d'entrée en vigueur.
Cette Politique de protection des données à caractère personnel a été mise à jour au mois de 23/05/2023